Immatriculation

Les marques d’identifications des navires à moteur

À l’exception des engins de plage (ELP), tout navire de plaisance qui navigue en France doit être immatriculé et disposer d’un titre de navigation. Les marques d’identifications sont en chiffres arabes et en caractères latins de couleur claire sur fond foncé ou l’inverse. Composée d’une série de 8 caractères, l’immatriculation débute par 2 lettres indiquant le quartier maritime du bateau, puis d’une lettre et 5 chiffres. Ces marques d’identifications sont à porter à l’extérieur, mais aussi dans l’habitacle.

Le marquage externe

Les bateaux à moteurs doivent porter ce numéro d’immatriculation en lettres capitales sur les deux côtés de la coque ou de la superstructure. Les dimensions des marquages sont libres, mais une taille minimum pour chaque caractère doit être respectée en fonction de la longueur du bateau :
-Moins de 7 mètres : 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur. Épaisseur du trait : 0,5 cm.
-Entre 7 et 12 mètres : 7 cm de hauteur et 3 cm de largeur. Épaisseur du trait : 0,8 cm.
-Plus de 12 mètres : 12 cm de hauteur et 5 cm de largueur. Épaisseur du trait : 1,5 cm.
-Pour les VNM (jetski) : 4 cm de hauteur et 1,5 cm de largeur. Épaisseur du trait : 0,5 cm.

Le cas particulier des annexes
Elles doivent porter la mention AXE suivie des marques identification du navire porteur.

Le marquage interne

Depuis le 1er juin 2009, tout navire nouvellement immatriculé doit porter une marque interne d’identification dans le cockpit ou à proximité du poste de pilotage. Ce marquage permet aux navigateurs en difficulté de donner leur immatriculation par VHF aux secours et de faciliter l’identification des épaves lorsque les sauveteurs montent à bord. Constituée du numéro d’immatriculation, cette marque, aux dimensions libres, sera obligatoire pour tous les bateaux, quelle que soit leur date d’immatriculation, à compter du 1er janvier 2012.

Liste des quartiers maritimes

Région Quartier maritime Préfixe
Manche Dunkerque DK
Boulogne BL
Dieppe DP
Fécamp FC
Le Havre LH
Rouen RO
Caen CN
Cherbourg CH
Saint Malo SM
Saint Brieuc SB
Paimpol PL
Morlaix MX
Brest BR
Atlantique Camaret CM
Douarnenez DZ
Audierne AD
Le Guilvinec GV
Concarneau CC
Lorient LO
Auray AY
Vannes VA
Saint Nazaire SN
Nantes NA
Noirmoitier NO
L’ile d’Yeu YE
Les Sables d’Olonne LS
La Rochelle LR
Marennes Oléron MN
Bordeaux BX
Arcachon AC
Bayonne BA
Méditerranée Port Vendres PV
Sète ST
Martigues MT
Marseille MA
Toulon TL
Nice NI
Bastia BA
Ajaccio AJ
Dom-Tom Pointe à Pitre PP
Fort de France FF
Cayenne CY
La Réunion RU
Saint Pierre et Miquelon SP
Nouméa NC
Papeete PY